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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUUS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EQUUS, SAS

Numéro de dépôt :
3933008
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2022
Marque figurative de EQUUS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUUS domicilié(e) 2 TER CHEMIN DE LA DIME - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 835 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUUS, Mme ROMANO ROSALIA domicilié(e) 2 TER CHEMIN DE LA DIME - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933008.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 juillet 2022.

EQUUS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RICHELIEU INC. VIANDE MEAT , PLAISIR ET SANTE , LE CHEVAL BONJOUR LA FORME ! , EQUUS , PIACERE E BONTA , HIPAZUR


EQUUS, SAS - 2 TER CHEMIN DE LA DIME - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France - SIREN 309835775


EQUUS, Mme ROMANO ROSALIA - 2 TER CHEMIN DE LA DIME - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.